Exploitant du site

Le site Internet 4db.space est exploité par Damien Boureau – Aube Musiques et Créations, 5 rue Colbert, 10 000 Troyes.

Direction du site

Directeur de la publication : Damien Boureau.

Webmaster : Damien Boureau.

Hébergement et moyens techniques

Le site Internet 4db.space est hébergé par les services de OVH.

OVH siège social, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix – France. Tel : 09 72 28 31 05

Droits d’auteur

Le contenu rédactionnel du site web 4dB.space appartient exclusivement à Damien Boureau – Aube Musiques et Créations. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende.

Il est strictement interdit au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle d’utiliser ou de reproduire la marque «4dB » et / ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, et notamment à des fins publicitaires, sans l’accord préalable écrit de Damien Boureau.

Produits ou Services proposés

En accord avec sa politique de communication, le site4dB.space a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par Damien Boureau – Aube Musiques et Créations, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : Damien Boureau – Aube Musiques et Créations ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site 4dB.space.

Limitations contractuelles

Les informations retranscrites sur notre site web font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.

Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.

Utilisant la technologie JavaScript, le site dB.space ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages matériels liés à son utilisation. Par ailleurs, toute autre type de conséquence liée à l’exploitation du site, qu’elle soit direct ou indirect (bug, incompatibilité, virus, perte de marché, etc.).

En naviguant sur le site 4dB.space, l’utilisateur accepte également l’installation de cookies éventuelle sur son ordinateur.

Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés

Toute information recueillie sur le site web 4dB.space se font dans le cadre des besoins liés à l’utilisation de notre plateforme, tels que le formulaire de contact.

Damien Boureau – Aube Musiques et Créations s’engage à ne céder en aucun cas les informations concernant les utilisateurs du site Internet, de quelque façon qu’il soit (vente, échange, prêt, location, don).

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en effectuant sa demande par courrier, à l’adresse suivante : 5 rue Colbert, 10 000 Troyes.

Droit applicable et lois concernées

Soumis au droit français, le site web 4dB.space est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.